top of page

CONDITIONS D’UTILISATION

  • Ce site est publié par: voir "Mentions légales".

  • Ces Conditions sont fournies en langue française.  En cas de divergence entre la version française de ce document et n’importe laquelle de ses traductions, la version française prévaudra.

 

  • Pour utiliser notre Site et/ou profiter de nos Services, vous devez avoir au moins 18 ans, ou avoir atteint l'âge légal de la majorité dans votre pays, et posséder l'autorité légale, le droit et le pouvoir de signer ces Conditions en tant qu’accord contraignant. Vous n'êtes pas autorisé(e) à utiliser ce Site et/ou à profiter de nos Services si c’est interdit dans votre pays, ou par toute toute loi ou réglementation qui vous est applicable.

  • En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de EI Roux Noémie - EN E - QI - LIBRE .

  • Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.

  • Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypertextes. EI Roux Noémie - EN E - QI - LIBRE décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.

  • L'internaute reconnaît que l'utilisation du présent site est régie par le droit français

bottom of page